BROUILLON DE TRAVAIL — À VALIDER AVANT PUBLICATION. Les repères « À COMPLÉTER » doivent être traités.
Mentions légales
Identifier le cabinet et le cadre de ce site.
Éditeur du site
Nov’Assure Patrimonia, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 990 118 994.
Siège social : 8 rue Antonin Jougla, 31850 Montrabé, France.
Président et directeur de la publication : Rudy Lacombe.
Téléphone : 07 69 03 92 50
Courriel : contact@novassurepatrimonia.com
Site : novassurepatrimonia.com
À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION — Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable : [À RENSEIGNER]. Faire confirmer les données sociales par un extrait RNE/Kbis actuel.
Activité et immatriculation
Le cabinet exerce une activité de courtage en assurances et de conseil en gestion de patrimoine. Le numéro ORIAS communiqué est 25007821, pour la qualité de courtier d’assurances et en réassurance. L’inscription et les catégories autorisées peuvent être consultées sur le registre ORIAS.
Pour son activité d’intermédiation en assurance, le cabinet relève du contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09 — acpr.banque-france.fr.
Le cabinet appartient au réseau ACFI Solutions : consulter la présentation de Rudy Lacombe. Les habilitations d’une société du réseau ne se substituent pas à celles du cabinet.
À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION — Vérifier l’attestation ORIAS actuelle, la qualité exacte au titre du mandat ACFI et le périmètre patrimonial autorisé. Compléter, selon les documents applicables : association professionnelle, RC professionnelle et couverture géographique, garantie financière ou régime de non-encaissement. Ne pas ajouter « CIF », « agréé AMF », « Carte T » ou « CNCEF » sans justificatif.
Hébergement
Le site WordPress est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 depuis la France.
Site : www.ovhcloud.com.
Contenus et propriété intellectuelle
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